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Éditeur du site
Le site www.maisonvanel.com est édité par SAS MAISON VANEL IMMOBILIER, société par actions simplifiée au capital social de 5000,00 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Avignon sous le numéro 109 264 119, dont le siège social est situé 21 avenue Charles de Gaulle, 84290 Sainte-Cécile-les-Vignes, France.
SIRET : 109 264 119 00016
Code APE : 6831Z – Agences immobilières
N° de TVA intracommunautaire : FR75109264119
Téléphone : 04 90 40 17 26
E-mail : agence@maisonvanel.com
Directeur de la publication : Olivier Estevan, Président de SAS MAISON VANEL IMMOBILIER.
Activité professionnelle immobilière
SAS MAISON VANEL IMMOBILIER exerce notamment les activités de transaction sur immeubles et fonds de commerce et de gestion immobilière, dans le cadre de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite « loi Hoguet », et de ses textes d’application.
Carte professionnelle n° CPI84012026000000019 délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.
Pour l’activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce : garantie financière GALIAN-SMABTP d’un montant de 120 000 euros – 89 rue La Boétie, 75008 Paris – avec mention « Non détention de fonds ».
Pour l’activité de gestion immobilière : garantie financière GALIAN-SMABTP d’un montant de 120 000 euros – 89 rue La Boétie, 75008 Paris.
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de GALIAN-SMABTP, contrat n° RCP_01_175929C.
Hébergement
Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER AVEC LE DÉVELOPPEUR : raison sociale, adresse et coordonnées de l’hébergeur].
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Maison Vanel immobilier, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’agence et à défaut de résolution amiable du litige.
Médiateur de la consommation : ANM Conso
Courriel :contact@anm-conso.com
Adresse : 25, Allée Rose Dieng Kuntz – 75019 PARIS
Site internet : www.anm-conso.com
Informations relatives aux biens immobiliers
Les informations relatives aux biens présentés sur le site sont établies à partir des éléments communiqués à Maison Vanel immobilier par les propriétaires, mandants ou autres sources considérées comme fiables. Elles sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer.
Les surfaces, dimensions, plans, descriptions, photographies et autres caractéristiques présentés sur le site ne sauraient se substituer aux documents, diagnostics, mesurages et vérifications réglementaires applicables à chaque bien.
Les honoraires de l’agence sont consultables selon le barème en vigueur mis à disposition sur le site et à l’agence.
Lorsque la réglementation l’exige, les informations sur les risques auxquels les biens sont exposés sont disponibles sur le site Géorisques.
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Sauf autorisation préalable et écrite, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
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